Marque enregistrée - Marque en vigueur

Métropole roule propre! Métropole du Grand Paris
Métropole du Grand Paris

Numéro de dépôt :
4345509
Date de dépôt :
09/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
09/03/2027
Métropole roule propre! Métropole du Grand Paris de Métropole du Grand Paris

Présentation de la marque Métropole roule propre! Métropole du Grand Paris

Déposée le 9 mars 2017 par Métropole du Grand Paris auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Métropole roule propre! Métropole du Grand Paris » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-14 du 7 avril 2017.

Le déposant est Métropole du Grand Paris domicilié(e) 15/19 AVENUE PIERRE MENDES FRANCE, CS 81411 - 75646 - PARIS CEDEX 13 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Thomas DEGOS, Métropole du Grand Paris domicilié(e) 15/19 AVENUE PIERRE MENDES FRANCE, CS 81411 - 75646 - PARIS CEDEX 13 - France.

La marque Métropole roule propre! Métropole du Grand Paris a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4345509.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Métropole roule propre! Métropole du Grand Paris arrivera à expiration en date du 9 mars 2027.


Métropole du Grand Paris - 15/19 AVENUE PIERRE MENDES FRANCE, CS 81411 - 75646 - PARIS CEDEX 13 - France


Monsieur Thomas DEGOS, Métropole du Grand Paris - 15/19 AVENUE PIERRE MENDES FRANCE, CS 81411 - 75646 - PARIS CEDEX 13 - France


Publication - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Enregistrement avec modification - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-32

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ;

Transport ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; prêt de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques.